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La licence Warlord
La licence partigiciel Warlord
LICENCE UTILISATEUR FINAL

LE LOGICIEL (TEL QUE DEFINI CI-APRES) EST FOURNI EN VERTU DES CONDITIONS DE LA LICENCE DU PARTIGICIEL WARLORD („LICENCE„). LE LOGICIEL EST PROTEGE PAR COPYRIGHT ET/OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE AUTRE UTILISATION DU LOGICIEL QUE CELLE AUTORISEE EN VERTU DE LA PRESENTE LICENCE OU DE LA LOI SUR LES DROITS D'AUTEUR EST INTERDITE.

EN INSTALLANT, TELECHARGEANT, COPIANT, STOCKANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL DE TOUTE AUTRE MANIERE, VOUS ACCEPTEZ ET CONVENEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS DE LA PRESENTE LICENCE. EU EGARD A VOTRE ACCEPTATION DESDITES CONDITIONS, LE CONCEDANT VOUS ACCORDE LES DROITS CONTENUS AUX PRESENTES.

1. Définitions

	a.	„Concédant„ signifie la personne physique qui a créé le Logiciel et qui propose le logiciel conformément aux conditions de la présente Licence.

	b.	„Logiciel„ signifie l'application/les applications, la documentation et autres fichiers accompagnant la présente Licence, sur CD-ROM, disque virtuel, tout autre support ou sous toute autre forme.

	c.	„Vous„ (ou „Votre/Vos„) signifie toute personne physique ou morale exerçant des droits en vertu de la présente Licence, n'ayant pas précédemment violé les conditions de la présente Licence concernant le Logiciel, ou étant expressément autorisée par le Concédant à exercer des droits en vertu de la présente Licence en dépit d'une précédente violation.

	d.	„Nombre d'ordinateurs Autorisés„ signifie le nombre de dispositifs ou d'ordinateurs pour lesquels Vous avez payé le droit de licence.

2. Octroi de Licence à des fins d'essai

Sous réserve des conditions de la présente Licence, le Concédant Vous octroie, pour une durée de 30 jours, une licence non exclusive et gratuite aux fins d'exercice des droits stipulés ci-après :

	a.	installation et utilisation d'un exemplaire du Logiciel sur un seul dispositif ou ordinateur à la fois afin de tester son caractère approprié à Votre utilisation ;

	b.	distribution du Logiciel à des fins d'essai à condition qu'il ne soit pas modifié et qu'il reste groupé avec tous les fichiers inclus (y compris la présente Licence).

3. Octroi de Licence à des fins d'utilisation

Si Vous versez ou avez versé le droit de licence et sous réserve des conditions de la présente Licence, le Concédant Vous octroie par la présente une licence non exclusive aux fins d'exercice des droits stipulés ci-après :

	a.	installation et utilisation du Logiciel sur le Nombre d'Ordinateurs Autorisés ;

	b.	installation du Logiciel sur un serveur et utilisation du Logiciel via un réseau, étant entendu que le nombre d'ordinateurs différents sur lesquels le Logiciel est utilisé ne devra pas dépasser le Nombre d'Ordinateurs Autorisés ; par exemple, si 100 ordinateurs sont connectés au serveur et que 15 ordinateurs au maximum utilisent le Logiciel en même temps, mais que le Logiciel sera utilisé sur 25 ordinateurs différents à des moments différents, le Nombre d'Ordinateurs Autorisés pour lesquels vous avez besoin d'une licence est de 25 ;

	c.	réalisation d'une copie du Logiciel sous forme lisible par une machine à des fins de sauvegarde uniquement ;

	d.	l'utilisateur principal de chaque ordinateur professionnel sur lequel le Logiciel est installé ou utilisé est également en droit d'installer le Logiciel sur un ordinateur personnel à domicile ou un ordinateur portable ; le Logiciel ne peut toutefois être utilisé sur le deuxième ordinateur par une autre personne en même temps que le Logiciel est utilisé sur l'ordinateur principal ;

	e.	distribution du Logiciel à des fins d'essai à condition qu'il ne soit pas modifié et qu'il reste groupé avec tous les fichiers inclus (y compris la présente Licence).

4. Restrictions

Le Logiciel Vous est concédé en licence, il ne Vous est pas vendu. Sauf convention contraire et dans la mesure expressément autorisée dans la présente Licence ou une loi applicable, vous n'êtes pas en droit de copier, décompiler, procéder à une rétro-ingénierie, démonter, tenter d'extraire le code source, modifier ou créer des travaux dérivés du Logiciel ou de toute partie du Logiciel.

Le Logiciel ne peut être intégré à des collections payantes de partagiciels. Il peut toutefois être distribué sur des supports joints à des périodiques et des livres à condition de ne pas être modifié et de rester groupé avec l'ensemble des fichiers inclus (y compris la présente Licence).

Le Logiciel n'est pas destiné à une utilisation dans le cadre de laquelle une défaillance du Logiciel pourrait causer un décès, un préjudice corporel, un dommage corporel ou environnemental grave.

5. Transfert

Vous n'êtes pas en droit de louer, louer à bail, prêter ou concéder en sous-licence le Logiciel. Vous êtes toutefois en droit de procéder à un transfert permanent à un tiers de tous vos droits de licence afférents au Logiciel, étant entendu que :

	a.	le transfert devra inclure l'ensemble du Logiciel, y compris tous ses composants, supports d'origine, documents imprimés et la présente Licence ; et

	b.	vous ne conserverez aucune copie du Logiciel, intégrale ou partielle, y compris des copies stockées sur un ordinateur ou d'autres dispositifs ; et

	c.	la partie bénéficiaire du Logiciel devra lire et convenir d'accepter les conditions de la présente Licence.

6. Résiliation

La présente Licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous êtes en droit de résilier la présente Licence à tout moment en détruisant toutes les copies, intégrales ou partielles, du Logiciel.

Le présente Licence et les droits accordés en vertu des présentes seront automatiquement résiliés si Vous omettez de respecter les conditions de la présente Licence. A la résiliation de la présente Licence, vous cesserez toute utilisation du Logiciel et vous détruirez toutes les copies, intégrales ou partielles, du Logiciel.

Les articles 1, 6, 7, 8, 9, 10, et 11 resteront en vigueur après la résiliation de la présente Licence.

Le Concédant se réserve le droit de diffuser le Logiciel en vertu de conditions de licence différentes ou de cesser à tout moment la distribution et la concession de licences concernant le Logiciel, étant entendu toutefois qu'un tel choix ne visera pas à retirer la présente Licence et que cette Licence restera pleinement valable sauf résiliation conformément aux dispositions ci-dessus.

7. Limitation de la garantie du support

Si le Concédant Vous a fourni le Logiciel sur un support physique, le Concédant garantit que le support ne présente aucun défaut de matériau et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation pour une durée d'un an à compter de la livraison. L'entière responsabilité du Concédant et Votre seul recours porteront sur le remplacement du support non conforme à cette garantie limitée et renvoyé au Concédant. Le Concédant ne sera pas tenu de remplacer tout support endommagé par accident, du fait d'un usage abusif ou d'une mauvaise utilisation.

8. Déclaration, garanties et non-responsabilité

Sauf convention contraire déterminée par écrit d'un commun accord entre les parties au présent contrat, le Concédant propose le Logiciel en l'état et n'émet aucune déclaration ni garantie de quelque type que ce soit concernant le Logiciel, explicite, implicite, légale ou autre, y compris, sans limitation, de garantie quant au droit de propriété, à la qualité marchande, à l'adéquation à un usage particulier, à l'absence de contrefaçon, l'absence de défauts latents ou d'autres défauts ou erreurs, la précision, l'absence d'erreurs, constatables ou non. Sans limiter le caractère général de ce qui précède, le Concédant n'émet aucune garantie ou déclaration quant au fait que les fonctions du Logiciel répondront à Vos besoins, que le Logiciel fonctionnera sans interruption, sans erreurs, que les défauts du Logiciel seront corrigés, ni quant à l'exactitude, la précision ou la fiabilité du Logiciel.  Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de garanties implicites, cette exclusion étant de ce fait susceptible de ne pas s'appliquer à Votre cas.

9. Limitation de responsabilité

Excepté dans la mesure requise par la loi applicable, le Concédant se dégage dans tous les cas de toute responsabilité envers Vous du fait d'un principe juridique, y compris en matière de responsabilité contractuelle, extra-contractuelle, pour cause de négligence, de quelconques dommages spéciaux, indirects, accessoires, punitifs ou emblématiques résultant de la présente Licence, de l'utilisation du Logiciel ou de l'incapacité à utiliser le Logiciel, même si le Concédant a été avisé de l'éventualité de tels dommages.

10. Utilisateurs finals du gouvernement des Etats-Unis

Le Logiciel est un „Objet Commercial„ tel que défini par 48 C.F.R. ?2.101, constitué d'un „Logiciel Commercial„ et d'une „Documentation de Logiciel Commercial“ tels que définis dans 48 C.F.R ?12.212 ou 48 C.F.R. ?227.7202, dans la version en vigueur. Conformément à 48 C.F.R. ?12.212 ou 48 C.F.R. ?227.7202-1 à 227.7202-4, dans la version en vigueur, le Logiciel Commercial et la Documentation de Logiciel Commercial  sont concédés en licence aux utilisateurs finals du gouvernement des Etats-Unis (a) uniquement en tant qu'Objets Commerciaux et (b) uniquement avec les droits octroyés à l'ensemble des autres utilisateurs finals conformément aux conditions aux présentes.

11. Divers

	a.	Si une disposition de la présente Licence n'est pas valable ou est inexécutoire en vertu de la loi en vigueur, elle ne modifiera en rien la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions de la présente Licence ; sans autre intervention des parties aux présentes, ladite disposition sera modifiée dans la mesure nécessaire au minimum pour la rendre valable et exécutoire.

	b.	Aucune disposition ni clause de la présente Licence ne sera réputée avoir fait l'objet d'une renonciation et aucune violation ne sera réputée acceptée sauf renonciation ou acceptation stipulée par écrit et signée par la partie à laquelle s'applique ladite renonciation ou acceptation.

	c.	La présente Licence sera régie par le droit suisse et interprétée conformément au droit suisse. Elle ne sera pas régie par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.

	d.	Toute controverse ou tout litige susceptible de se produire entre Vous et le Concédant concernant le présent contrat de Licence et qui ne peut être résolu à l'amiable relèvera de la compétence exclusive du tribunal de Bâle-Ville, Suisse.




Version: 11/04



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